SC 54/22 Notaire Cavin (William), à Mézières : actes entre vifs : onglet n° 22, 1947.09.05-1948.12.08 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 54/22
Titre:Notaire Cavin (William), à Mézières : actes entre vifs : onglet n° 22
Dates:05.09.1947-08.12.1948
Période de création:05/09/1947 - 08/12/1948
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 6301-6600, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Do (registres des notaires du district d'Oron 1555-1837). Doo (registres des notaires du district d'Oron après 1837). S 252 (onglets des notaires du district d'Oron 1837-1944)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=96197
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises