SC 54/21 Notaire Cavin (William), à Mézières : actes entre vifs : onglet n° 21, 1946.04.08-1947.09.03 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 54/21
Titre:Notaire Cavin (William), à Mézières : actes entre vifs : onglet n° 21
Dates:08.04.1946-03.09.1947
Période de création:08/04/1946 - 03/09/1947
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 6001-6300, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Do (registres des notaires du district d'Oron 1555-1837). Doo (registres des notaires du district d'Oron après 1837). S 252 (onglets des notaires du district d'Oron 1837-1944)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=96196
 

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