K X a 273/5 Correspondance et dossiers Nos 69-397 incomplets, 1952 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K X a 273/5
Titre:Correspondance et dossiers Nos 69-397 incomplets
Dates:1952
Période de création:1952
Niveau:Pièce
Importance matérielle:Chemises dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:69. Timbre: amende prononcée.
95. Timbre fédéral: vérification des comptes des receveurs pour 1951.
99. Cycles: demande au Département de justice du canton du Valais de conclure une convention de réciprocité pour les cyclistes valaisans et vaudois.
105. Association cantonale vaudoise des maîtres boulangers.
112. Débit de sel de Veraye-sur-Territet.
119. Sacs à sel divers.
125. Réductions d'impôt sur les chiens accordées en 1952.
128. Timbre: droit de timbre sur certificats de cautionnement.
138. Etat des patentes de tabac à renouveler au 1er juillet 1952.
141. Réclame faite lors des courses cyclistes en 1952.
149. Paiement des primes d'assurance pour 1952.
152. Cycles: plaques réfléchissantes, banderoles et plaques pour 1953.
153 Sel: amende.
253. Débit de sel de Forel-sur-Lucens.
254. Débit de sel de Chavannes-sur-Moudon.
257. Timbre: vérification des comptes de timbre des receveurs au 30 juin 1952.
304. Loi sur le timbre: instructions aux préfets.
336. Etat des patentes de tabac à renouveler au 1er janvier 1953.
361. Débit de sel de Château-d'Oex.
373. Succession Theodor Neiger-Negreanu.
374. Succession de mademoiselle Dagmar Dole.
375. Acquisition de terrain pour la synagogue et le cimetière israélite de Vevey.
378. Succession Perret.
379. Promesse de vente, avec faculté de construire un immeuble sur la parcelle vendue.
380. Acquisition par la commune de Nyon des immeubles de la Société immobilière "Le Gros Cèdre".
382. Sels: casiers pour les sacs.
383. Succession Edward Ditson.
384. Fondation en faveur du personnel d'une entreprise.
385. Succession d'Anselmo Rigoli.
388. Fondation de la Caisse de retraite des employés de la briqueterie-tuilerie et poterie de Renens.
389. Fondation de prévoyance en faveur du personnel dirigeant de Publicitas S.A.
390. Succession Georges Lecoultre.
397. Fonds de prévoyance de la Société anonyme romande d'entreprises routières.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=957742
 

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