K X a 242 Cahier de notes sur les bourses des pauvres et les assistés du canton (d'après des renseignements datés de 1803 à 1805, jusqu'en 1810). Annexes, 1803-1837 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K X a 242
Titre:Cahier de notes sur les bourses des pauvres et les assistés du canton (d'après des renseignements datés de 1803 à 1805, jusqu'en 1810). Annexes
Dates:1803-1837
Période de création:1803 - 1837
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 cahier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Annexes :
- Lettre, du 3 septembre 1835, du Département militaire au Département de l'intérieur concernant l'envoi de documents trouvés chez l'ancien conseiller d'Etat Michel qui concernent l'Intérieur, et dont le bordereau mentionne le cahier de notes sur l'état de la bourse des pauvres.
- Compte de la Feuille officielle pour 1837.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=956840
 

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