K X a 240-242 Comptes communaux. Bourses des pauvres, 1803-1836 (Sous-sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K X a 240-242
Titre:Comptes communaux. Bourses des pauvres
Dates:1803-1836
Période de création:1803 - 1836
Niveau:Sous-sous-fonds
Importance matérielle:3 registres et 1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:K X a 569-570

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Les documents cotés K X a 41-256 ont été classés en 1981 et 1982.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=956821
 

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