K X a 85/1-36 Journal du bureau des finances, 1798-1835 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K X a 85/1-36
Titre:Journal du bureau des finances
Dates:1798-1835
Période de création:1798 - 1835
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:36 registres

Zone du contenu et de la structure

Contenu:L'année comptable coïncide avec l'année civile de 1804 à 1806 et de 1834 à 1885.
En 1807, l'année comptable va du 1er janvier au 30 septembre.
De 1808 à 1832, l'année comptable commence le 1er octobre de l'année précédente pour se terminer le 30 septembre de l'année en cours.
Pour revenir à l'année civile, l'année comptable 1833 commence le 1er octobre 1832 et prend fin le 31 décembre 1833.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=953564
 

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