K X a 75-115 Comptes, 1798-1966 (Sous-sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K X a 75-115
Titre:Comptes
Dates:1798-1966
Période de création:1798 - 1966
Niveau:Sous-sous-fonds
Importance matérielle:615 registres, 9 boîtes, 2 cartables, 1 registre d'onglets et 1 enveloppe après K X a 115

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:K X a 1 bis à K X a 4
K X a 6
K X a 7
K X a 13
K X a 15 à K X a 20
K X a 243 à K X a 255
K X a 331 à K X a 366

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Les documents cotés K X a 41-256 ont été classés en 1981 et 1982.
Les cotes K X a 88/1-12 n'ont pas été utilisées.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=953096
 

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