K X a 44/17-22 Agenda du Département des finances, 1836.07.28-1843.06.29 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K X a 44/17-22
Titre:Agenda du Département des finances
Dates:28 juillet 1836 - 29 juin 1843
Période de création:28/07/1836 - 29/06/1843
Niveau:Série
Importance matérielle:6 registres

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dans l'agenda sont consignées des demandes de rapport faites par le département à divers fonctionnaires, notamment les receveurs; les objets traités figurent postérieurement dans les procès-verbaux, lorsque le rapport a été rendu.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=950257
 

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