K X a 41-70 Administration, 1803-1968 (Sous-sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K X a 41-70
Titre:Administration
Dates:1803-1968
Période de création:1803 - 1968
Niveau:Sous-sous-fonds
Importance matérielle:552 boîtes, 408 registres, 25 classeurs, 7 registres d'onglets, 1 enveloppe et 1 cahier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Allemand; Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:K X a 257-325

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Les documents cotés K X a 41-256 ont été classés en 1981 et 1982.
La cote K X a 45/1 est manquante (voir K X a 55/1)
Les cotes K X a 44/1-16 n'ont pas été utilisées (agendas 1-16 des années 1803-1836 manquants)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=949853
 

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