S 211/576 Inventaires authentiques, 1912.04.03-1913.11.19 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 211/576
Titre:Inventaires authentiques
Dates:03.04.1912 - 19.11.1913
Période de création:03/04/1912 - 19/11/1913
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=947854
 

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