S 267/17 Notaire Badan (Charles), à Cossonay : actes entre vifs : onglet n° 17, 1905.03.09-1906.02.22 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 267/17
Titre:Notaire Badan (Charles), à Cossonay : actes entre vifs : onglet n° 17
Dates:09.03.1905-22.02.1906
Période de création:09/03/1905 - 22/02/1906
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 4801-5100, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:SC 60 (onglets des notaires du district de Cossonay 1909-1988)Dd (registres des notaires du district de Cossonay 1522-1837). Ddd (registres des notaires du district de Cossonay après 1837)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=94485
 

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