S 267/16 Notaire Badan (Charles), à Cossonay : actes entre vifs : onglet n° 16, 1904.04.08-1905.03.09 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 267/16
Titre:Notaire Badan (Charles), à Cossonay : actes entre vifs : onglet n° 16
Dates:08.04.1904-09.03.1905
Période de création:08/04/1904 - 09/03/1905
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 4501-4800, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:SC 60 (onglets des notaires du district de Cossonay 1909-1988)Dd (registres des notaires du district de Cossonay 1522-1837). Ddd (registres des notaires du district de Cossonay après 1837)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=94484
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises