K VII d 15 Imprimeurs, censure des livres, demandes de privilèges, 1803-1835 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII d 15
Titre:Imprimeurs, censure des livres, demandes de privilèges
Dates:1803-1835
Période de création:1803 - 1835
Niveau:Dossier
Importance matérielle:Liasses de papiers, brochures et imprimés dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Imprimeurs (1804-23). Censure des livres (1805-23), d'almanachs (1805-1813). Demandes de privilèges (1805-1835).
Brochures (1803-1833) :
- "Notice sur M. le baron Auguste de Staël-Holstein, par Charles Monnard, 1827.
- "De la Constitution du canton de vaud, par Eugène Monod, avocat en Cour d'appel, mars 1825.
- "De la censure dans le canton de Vaud", exposé servant de mémoire justificatif à l'auteur de l'opuscule sur la Constitution, déféré au pouvoir judiciaire comme prévenu d'infraction à la loi sur la police de la presse, par Eugène Monod, 1825.
- "Rapport présenté au Grand Conseil par le Conseil d'Etat, le 30 mai 1829, sur les mesures qui ont été prises à l'occasion de l'impression et de la publication dans le canton de Vaud d'une brochure intitulée: "Observations sur l'article sur les sectaires, insérée dans la Gazette de Lausanne du 13 mars 1829"".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  STAËL (AUGUSTE DE, BARON DE COPPET, AGRONOME ET HOMME POLITIQUE, 1790-1827) (Personnes\S)
  MONNARD (CHARLES, PROFESSEUR DE LITTERATURE, 1790-1865) (Personnes\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=934269
 

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