K III 67 Projets de loi forestière, sur la circonscription des arrondissements forestiers et de leurs inspecteurs, sur des modifications au code forestier, sur la fabrication et la vente des cartes à jouer et des tarots. Projet de règlement pour les pionniers, 1803-1862 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K III 67
Titre:Projets de loi forestière, sur la circonscription des arrondissements forestiers et de leurs inspecteurs, sur des modifications au code forestier, sur la fabrication et la vente des cartes à jouer et des tarots. Projet de règlement pour les pionniers
Dates:S.d. [milieu du XIXe siècle] 1803-1862
Période de création:1803 - 1862
Niveau:Dossier
Importance matérielle:Papiers divers manuscrits et brochures dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Nombreux exemplaires des différents projets de loi et de décret.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=933154
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises