K III Conseil d'Etat (Sous-section)

Contexte de plan d'archivage


Cote:K III
Titre:Conseil d'Etat
Contenu:Archives du gouvernement du canton de Vaud (Petit Conseil jusqu'en 1814, puis Conseil d'Etat), conservées en principe par la Secrétairerie du Petit Conseil (jusqu'en 1814), puis la Chancellerie (plus tard Chancellerie d'Etat). Les archives du Conseil d'Etat sont étoffées d'affaires particulières et diverses dont l'inventaire K III fait état.
Notes de l'archiviste:Il convient de mentionner que les protocoles des séances du Conseil d'Etat (K III 10) ont fait l'objet d'un microfilmage suivi (voir section R).
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. CONSEIL D'ETAT (1814-) (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=278
 

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Inventaires des Archives cantonales vaudoises