Zone d'identification |
| Cote: | K III 57 |
| Titre: | Imprimés |
| Dates: | 1814-1869 |
| Période de création: | 1814 - 1869 |
| Niveau: | Série |
| Importance matérielle: | Imprimés dans 1 boîte |
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Zone du contenu et de la structure |
| Contenu: | Rapport de la Commission de la Diète, chargée de donner un préavis relatif à l'affaire des réfugiés, sans date (vers 1840).
Arrêté du Conseil des Etats suisse concernant le recours de l'Etat de Genève, 1858.
Documents relatifs à la réclamation de l'Etat de Genève au sujet de l'application de l'art. 57 de la Constitution fédérale, 1858.
Note de l'ambassadeur de France au directoire fédéral, 1836.
Eclaircissements sur les propositions du Conseil fédéral et sur les conclusions de la Commission d'experts concernant la répartition aux cantons des indemnités de la régale des postes par F. Wild, Genève, 1859.
Pièces annexes du rapport, et préavis présenté au Grand Conseil du canton de Vaud par le Conseil d'Etat, sur la note du Gouvernement français relative au séjour de Louis Napoléon Bonaparte dans le canton de Thurgovie, Lausanne, 1838.
Circulaire du Directoire fédéral aux cantons, du 22 juin 1836.
Exposition historique des causes du mécontentement de l'Oberland Bernois et de la marche des événements dans cette contrée en août 1814.
Résumé des renseignements parvenus au Conseil de santé du canton de Vaud au sujet de la dysenterie qui régna dans le canton pendant l'été 1834, Lausanne 1835.
Opinion de la minorité de la Commission nommée par la Diète, sur l'affaire des réfugiés, vers 1836.
Compte-rendu par le Comité de bienfaisance établi à Martigny par le gouvernement du Valais, Sion 1820 (2 exemplaires).
Arrêté du Conseil d'Etat concernant l'impôt sur la consommation, 1815.
Observations sur les réclamations adressées à la Haute Diète contre la loi du canton de Vaud du 1er juin 1816, relative à l'indemnité accordée aux anciens propriétaires de lods non Bernois, Lausanne, 1818.
Coup d'oeil sur le compte présenté par Berne contre le canton de Vaud, Lausanne, 1814.
Réponse à l'éclaircissement authentique de la question "Sous quel jour se montre Berne quant à ses prétentions sur l'Argovie et Vaud, comme aussi contre les gouvernants actuels de ces pays en particulier, et, en général, relativement à l'intérêt commun de la Confédération", 1814.
Du Canton de Vaud et de la Ville de Berne, de leurs rapports entre eux et avec la Suisse, en 1814.
Correspondance et autres pièces secrètes, 1er cahier, qui caractérisent l'esprit révolutionnaire de quelques Suisse, 1814.
Sur la Confédération suisse et les prétentions de Berne, 1814.
Note sur le mémoire des Bernois, ci-devant seigneurs de fiefs et droits de lauds au canton de Vaud.
Lettres d'Helvetus, 1814.
Projet d'organisation ecclésiastique, sans date.
Projet d'organisation ecclésiastique, paru (avec modifications) dans le supplément au No 24 du Narrateur religieux.
Bulletin de la délégation des classes convoquée par le Conseil d'Etat, Lausanne, 1838.
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil, vers 1840.
Seconde partie du Cartulaire, 1851, Lausanne.
De l'administration publique du canton de Vaud de 1803 à 1831, Lausanne, 1831.
Rapport de la commission qui a élaboré le projet de Constitution fédérale du 8 avril 1848, Lausanne, 1848.
Rapport des commissions d'experts sur les causes et l'importance des dommages causés en 1868 par les inondations dans les cantons d'Ur, Saint-Gall, Grisons, Tessin et Valais, Berne, 1869. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Règles d'accès: | Libre. |
| Langue: | Français |
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URL vers cette unité de description |
| URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=932825 |
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