K III 56 Imprimés, 1841-1910 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K III 56
Titre:Imprimés
Dates:1841-1910
Période de création:1841 - 1910
Niveau:Série
Importance matérielle:Imprimés dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapport et propositions de la Commission de la diète sur l'affaire des couvents argoviens et sur des pétitions y relatives, Lausanne, 1841.
Mémoire sur la suppression des couvents d'Argovie adressé aux Etats Confédérés, Delémont, 1841.
Marais de l'Orbe:
- Rapport d'expertise présenté au Conseil d'administration de l'entreprise de l'assainissement des marais de l'Orbe par K. Pestalozzi, Lausanne, 1881.
- Exposé des motifs et projet de décret reconstituant l'entreprise de l'assainissement des marais de l'Orbe, Lausanne, 1881.
Traité concernant le règlement de l'affaire de Neuchâtel, 1857.
Rapport au Conseil des Etats sur les propositions présentées par le Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale, 1857.
Rapport au Conseil fédéral suisse, concernant les Neuchâtelois détenus pour cause d'insurrection, 1856.
Arrêté fédéral concernant l'affaire de Neuchâtel, 1856.
Message du Conseil fédéral à la Haute Assemblée fédérale concernant la question neuchâteloise, 1857.
Mémoire sur la question de Neuchâtel, 1856.
Rapport au Conseil d'Etat du canton de Vaud sur les conditions de l'écoulement du Rhône à Genève et propositions tendant à améliorer cet écoulement et à réaliser l'abaissement des hautes eaux du lac Léman par M. K. Pestalozzi et G.-H. Legler, Lausanne, 1876.
Ordonnance concernant la navigation dans les eaux suisses, 1910.
Régularisation des eaux du Lac de Joux et utilisation des forces motrices: rapport présenté au Département des travaux publics du canton de Vaud par A. Palaz, ingénieur-conseil, Lausanne, 1899.
Tribunal fédéral. Niveau des eaux du Léman. Demande de l'Etat de Vaud contre l'Etat de Genève, le 16 juillet 1878, Lausanne, 1882.
Tribunal fédéral. Niveau des eaux du Léman. Documents déposés par l'Etat de Vaud contre l'Etat de Genève, le 31 mai 1881, Lausanne, 1882.
Exhaussement des eaux du lac Léman, consultation donnée au Conseil d'Etat du canton de Vaud par H. Carrard, L. Ruchonnet, L. Berdez, Lausanne, 1878.
Rapport préliminaire au Conseil d'Etat du canton de Vaud sur l'étude des conditions d'écoulement du lac Léman par K. Pestalozzi et G.-H. Legler, Lausanne, 1874.
Mémoire sur l'assainissement de la plaine de la Broye, rapport présenté au Département des travaux publics du canton de Vaud par L. Gonin, Lausanne, 1865.
Correction du Rhône: divers documents rassemblés, 1862-1863.
Décret sur l'assainissement des marais de l'Orbe, Lausanne, 1854.
Lac Léman: examen du mémoire de M. le professeur E. Plantamour, intitulé "Remarques critiques sur les rapports présentés en 1881 au Conseil d'Etat du canton de Vaud par MM. Forel, Pestalozzi et Legler sur la question du lac", Lausanne, 1882.
Décret concernant l'assainissement des marais de l'Orbe, Lausanne, 1875.
Décret organisant l'Association vaudoise des eaux du Lac Léman du 3 décembre 1877, Lausanne, 1878.
Rapport de la Commission chargée par le Conseil d'Etat du canton de Vaud d'examiner au point de vue agricole les travaux projetés dans les plaines de l'Orbe et de la Broye, Lausanne, 1865.
Mémoire sur la correction fluviale de la Broye, Lausanne, 1890.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=932824
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises