K III 58 Imprimés, 1826-1878 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K III 58
Titre:Imprimés
Dates:1826-1878
Période de création:1826 - 1878
Niveau:Série
Importance matérielle:Imprimés dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Delarageaz : Des impôts vaudois et de la défalcation des dettes en particulier, Lausanne, 1877.
Rapport sur le concours ouvert par la Société vaudoise d'utilité publique, au sujet des pauvres, suivi du programme d'un nouveau concours sur la même question, Lausanne, 1831.
Procès-verbaux des conférences relatives aux inondations qui ont eu lieu en Suisse en 1868, Berne, 1869.
Révision du Pacte fédéral, Lausanne, 1836 (2 exemplaires).
Projet d'Acte fédéral, 1833.
Les impôts dans les deux cantons de Vaud et Genève, comparaison faite par un citoyen suisse, Lausanne, 1860.
Proposition du Comité central de secours pour la répartition du produit de la souscription faite en faveur des inondés, 1869.
Documents concernant les inondations en Suisse dans les années 1876 et 1877, Berne 1878.
Constitution de la Confédération suisse du 29 mai 1874.
Mémoire auquel le second accessit a été décerné ensuite du concours ouvert par le Conseil d'Etat du canton de Vaud le 25 février 1860, sur diverses questions relatives à l'impôt par M. Lasseau, Lausanne, 1861.
Protocole des délibérations de la Commission chargée, le 16 août 1847, par la Haute Diète fédérale de la révision du Pacte fédéral du 7 août 1815.
Rapport à tous les Etats confédérés, présenté par la Commission nommée le 10 août 1840 par une conférence de députés d'Etat dans le but de revoir les articles 9 et 10 du Pacte fédéral entre les XXII cantons de la Confédération suisse du 7 août 1815, Zurich, 1840.
Exposé de la Diète fédérale au peuple suisse, 1847.
Règlement de la Diète projeté par la Commission de révision, Genève, 1833.
Rapport fait à la Haute Diète fédérale par sa Commission concernant la révision du Pacte fédéral de 1815, Zurich, 1834.
Projet d'Acte fédéral et rapport de la Commission de la Diète aux 22 cantons suisses, Genève, 1832.
Rapport de la Commission de la Diète aux 22 cantons suisses sur le projet d'Acte fédéral, Genève, 1832.
De l'émigration suisse, Genève, 1848, avec une pétition vierge s'y rapportant.
La question de Savoie examinée au point de vue du droit et au point de vue politique, par J. D., (Extrait de la Nouvelle Gazette de Zurich), Avril 1860, Lausanne, 1860.
J. Olivier : Marcos Botzaris au Mont Aracynthe, Lausanne, 1826.
Programme de questions à traiter par la Commission nommée, le 8 octobre 1835, pour préparer le projet de loi qui doit remplacer les ordonnances ecclésiastiques et régler les rapports de l'Etat et de l'Eglise (2 exemplaires).
11e rapport fait par M. le professeur Levade, président de la Société de Bible du canton de Vaud à l'assemblée convoquée le 3 mai 1826, Lausanne, 1826.
Décret du Grand Conseil du canton de Vaud concernant le projet de loi ecclésiastique, 1839.
Circulaire du Conseil d'Etat du canton de Vaud à tous les Etats confédérés, Lausanne, 1845.
Onglet renfermant la liste et les pièces officielles relatives aux affaires ecclésiastiques du canton de Vaud, 1839-1846.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=932865
 

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