SB 274 D 2 Conseil du Léman, 1986-1996 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 274 D 2
Titre:Conseil du Léman
Dates:1986-1996
Période de création:1986 - 1996
Niveau:Série
Importance matérielle:3 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le Conseil du Léman est un organisme de coopération transfrontalière franco-suisse. Créé le 19 février 1987, il réunit les départements français de l'Ain et de la Haute-Savoie avec les cantons suisses de Genève, du Valais et de Vaud. Il s'agit d'un organe de concertation qui tend à valoriser les relations transfrontalières et à mettre en place des projets communs de coopération, développant ainsi une certaine identité lémanique.
Il comprend un Comité et cinq commissions : "Économie et tourisme", "Transports et communication", "Populations frontalières et affaires sociales", "Éducation et culture", "Environnement et aménagement du territoire".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  CONSEIL DU LEMAN (Personnes\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=924941
 

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