SB 274 D 1/1/3 Commission "Éducation et culture", 1992-1994 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 274 D 1/1/3
Titre:Commission "Éducation et culture"
Dates:1992-1994
Période de création:1992 - 1994
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, procès-verbaux, rapports, liste des participants, liste des services culturels.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=924923
 

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