SB 274 E 1/2 Conférence des secrétaires généraux des départements de l'instruction publique de la Suisse romande et du Tessin (CSG), 1979-1997 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 274 E 1/2
Titre:Conférence des secrétaires généraux des départements de l'instruction publique de la Suisse romande et du Tessin (CSG)
Dates:1979-1997
Période de création:1979 - 1997
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:4 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:La conférence des secrétaires généraux (CSG) regroupe les secrétaires généraux ou les délégués aux affaires intercantonales des départements cantonaux de l'instruction publique des cantons membres.
Ses principales missions sont de trois ordres :
- Préaviser l'ensemble des objets soumis à l'assemblée plénière ;
- Soumettre à l'assemblée plénière les mesures qu'elle juge aptes à la réalisation du programme d'activité ;
- Exécuter les décisions de l'assemblée plénière.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=924769
 

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