SB 274 C 2/1 Modifications de règlements, 1989-1994 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 274 C 2/1
Titre:Modifications de règlements
Dates:1989-1994
Période de création:1989 - 1994
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Révision de la LESS (1989).
- Règlement pour l'obtention du brevet de maître secondaire des 5e, 6e et 7e degrés (1993-1994).
- Formation des maîtres (2e projet) (1993-1994).
- Révision des articles 47 et 48 de la LS (1994).
- Règlements pour l'obtention du brevet pour l'enseignement des travaux manuels (1992-1993).
- Règlement concernant l'engagement des maîtres temporaires (1992).
- Modification du règlement sur la formation pédagogique des maîtres secondaires vaudois et salaires des maîtres stagiaires du Séminaire pédagogique de l'enseignement secondaire (SPES) (1992-1993).
- Exposé des motifs et projets de loi modifiant la loi scolaire du 12 juin 1984 (1993).
- Exposé des motifs et décret accordant un crédit pour assurer la participation de l'État aux frais de constructions scolaires (1993).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=924626
 

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