SB 274 B Affaires administratives et financières, 1979-1999 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 274 B
Titre:Affaires administratives et financières
Dates:1979-1999
Période de création:1979 - 1999
Niveau:Sous-fonds
Importance matérielle:5 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=924618
 

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