SB 274 A 1/3/1 1980-1986, 1980-1986 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985 (Section)
  - SB Conseil d'Etat et départements, entrées dès 1996 (Sous-section)
    - SB 274 Secrétariat général du Département de la formation, de la jeunesse et de la culture, 1925-2023 (Fonds)
      - SB 274 A Affaires juridiques, 1977-2002 (Sous-fonds)
        
        SB 274 A 1 Grand Conseil, 1977-1994 (Série)
        
        SB 274 A 1/3 Questions, 1980-1994 (Sous-série)
        
        SB 274 A 1/3/1 1980-1986, 1980-1986 (Sous-sous-série)
        SB 274 A 1/3/2 1987-1994, 1987-1994 (Sous-sous-série)

Zone d'identification
Cote:	SB 274 A 1/3/1
Titre:	1980-1986
Dates:	1980-1986
Période de création:	1980 - 1986
Niveau:	Sous-sous-série
Importance matérielle:	1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:

- Question d'Edgar Pillet au sujet du refus de certains pasteurs vaudois de payer la taxe militaire invoquant l'objection de conscience (1980).
- Questions de Jean-Jacques Ambresin relatives à la collaboration entre les départements de l'Administration cantonale et à l'utilisation des moyens informatiques à leur disposition (1981).
- Question de Ferdinand Perreau sur la formation et l'avenir des logopédistes (1982).
- Question de Janine Coderey à propos des subventions versées en faveur des restaurants scolaires (1982).
- Question de Rosemarie Godi sur le chômage parmi les enseignants (1983)
- Question de Fernand Petit sur les amendes préfectorales en matière scolaire (1983).
- Question de Philippe Pidoux sur les maîtres d'éducation physique incapables de faire du service militaire pour des raisons médicales (1984).
- Question de Willy Baumgartner (1984).
- Question de Nicole Grin concernant l'échange de jeunes en Suisse (1984).
- Question de Rinaldo Rota au sujet de la livraison du matériel scolaire (1984).
- Question de Philippe Bosset concernant le texte d'enseignement sur les boissons alcoolisées (1984).
- Question de Christiane Jaquet au sujet d'une étudiante de la Faculté de lettres qui s'est vu refuser son admission au Séminaire pédagogique de l'enseignement secondaire (1984).
- Question de Rinaldo Rota au sujet du budget du personnel (1985).
- Question de Jacques-André Taillefer sur l'introduction de l'informatique dans les écoles (1985).
- Question d'Adeline Jeanneret sur la formation des maîtres en vue de la nouvelle loi (1985).
- Question d'Adeline Jeanneret sur l'organisation de l'enseignement en classe de 5e à partir de 1986 (1985).
- Question de Vincent Gétaz sur les moyens et programmes d'enseignement (1986).
- Question d'André Karlen sur les débouchés offerts par le diplôme délivré par la section générale scientifique du gymnase en trois ans (1986).
- Question d'Adeline Jeanneret sur la santé scolaire (1986).
- Question de Michel Bonnard sur les éditions scolaires (1986).
- Question de Daniel Bovet sur le rôle de l'Institut de recherches et de documentation pédagogiques de Neuchâtel (1986).
- Question d'Éric Werner sur l'affaire Paschoud (1986).
- Question d'Éric Voruz sur les fournitures scolaires (1986).
- Question de Suzette Sandoz sur les heures d'appui en dehors des heures de classe (1986).
- Question Françoise Ryter sur le droit à l'information des enfants et responsabilité éducative des parents (1986).
- Question Fernand Petit sur les écoles privées (1986).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:	Français