SB 222/129-132 Relations avec les associations, 1976-1997 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 222/129-132
Titre:Relations avec les associations
Dates:1976-1997
Période de création:1976 - 1997
Niveau:Série
Importance matérielle:4 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents divers (correspondance, rapports, procès-verbaux, etc.) relatifs aux relations avec les associations.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Voir également SB 222/1-61.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=923687
 

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