SB 222/62-132 Dossiers hors plan de classement, 1966-2001 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 222/62-132
Titre:Dossiers hors plan de classement
Dates:1966-2001
Période de création:1966 - 2001
Niveau:Sous-fonds
Importance matérielle:68 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance et autres documents.

Ces dossiers étaient conservés par les responsables concernés sans intégration annuelle dans le classement central du service.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=923409
 

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