SB 222/1-61 Dossiers classés annuellement selon le plan de classement du service, 1985-1993 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 222/1-61
Titre:Dossiers classés annuellement selon le plan de classement du service
Dates:1985-1993
Période de création:1985 - 1993
Niveau:Sous-fonds
Importance matérielle:61 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance et autres documents.

La structure principale du plan de classement était la suivante :
1. Ecoles et institutions spécialisées
2. Département de la prévoyance sociale et des assurances (DPSA)
3. Autorités cantonales
4. Groupes de réflexion et commissions / coordination
5. Associations

Le détail est donné dans chaque notice au niveau de la sous-série. Un exemplaire du plan de classement se trouve dans la première boîte du fonds (SB 222/1).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Voir également SB 222/62-132.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=923113
 

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