SB 193/4 Rapports des groupes d'étude, 1984-1985 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 193/4
Titre:Rapports des groupes d'étude
Dates:1984-1985
Période de création:1984 - 1985
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapports des groupes d'étude :
- Groupe règlement.
- Groupe gestion pédagogique.
- Groupe procédures administratives.
- Groupe statut des maîtres spéciaux.
- Groupe appuis et fonctions parascolaires.
- Groupe réglementation sanitaire.
- Groupe transferts degrés 6-9 et raccordements.
- Groupe année Jaunin.
- Groupe principes financiers et conventions scolaires.
- Groupe mesures transitoires.
- Groupe loi sur l'enseignement secondaire supérieur.
- Groupe conseillers pédagogiques.
- Groupe commissions cantonales.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=922127
 

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