K XV a 2 Projets d'organisation, 1831-1839 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XV a 2
Titre:Projets d'organisation
Dates:1831-1839
Période de création:1831 - 1839
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Organisation militaire fédérale:
- 1831 septembre: Rapport général du conseil de guerre fédéral sur l'état et l'équipement de l'armée fédérale.
- 1834-1839: Règlement nouveau d'organisation militaire fédérale. Dossier.
- 1834 juin: Projet d'organisation militaire fédérale résultant de la révision (en allemand et en français).
- 1834 juin: Rapport sur le projet d'organisation militaire fédérale résultant de la révision.
- 1834 novembre: Minutes du rapport de la commission spéciale nommée par le Conseil d'Etat pour l'examen d'un nouveau projet d'organisation militaire fédérale.
- 1835: Organisation militaire fédérale dégagée par la Diète ordinaire.
- 1835 printemps: Projet d'organisation militaire fédérale.
- 1835 printemps: Bericht zu dem Entwurf einer revidirten eidgenössischen Militärorganisation.
- 1835 juillet 31: Rapport de la Commission d'inspection militaire fédérale sur les magasins d'effets militaires de la Confédération.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=906316
 

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