K XV Département militaire (Sous-section)

Contexte de plan d'archivage


Cote:K XV
Titre:Département militaire
Contenu:Devenu en 1970 Service de l'administration militaire, le Département militaire a joué un rôle important au cours du XIXe siècle, essentiellement jusqu'à la refonte de la Constitution fédérale en 1874. En outre, il convient de remarquer qu'avant 1872, le Département militaire dirigeait également les secteurs des bâtiments publics et des ponts et chaussées. De plus, entre 1900 et 1970, l'Etablissement cantonal d'assurance était rattaché au Département militaire (depuis 1999, l'Etablissement cantonal d'assurance est rattaché au Département de la sécurité et de l'environnement).

De 1803 à 1814 la Commission militaire du canton de Vaud dépend du Département de l'intérieur; c'est en effet en 1814 qu'intervient la création du Département militaire.

Une nouvelle organisation est mise en place dès 1886, qui aboutit à l'ouverture de plusieurs services au sein du Département militaire, dont le service administratif. Dès cette année dépendent de celui-ci :

- les commandants d'arrondissement,
- les intendants des places d'armes de Lausanne et de Bière,
- les chefs de section,
- les commissions de l'impôt militaire.

Par la suite, de nouvelles modifications s'avèrent nécessaires, donnant une structure plus performante et cohérente à ce secteur. Nous relevons le calendrier ci-après pour les mutations intervenues, soit :

- en 1904, les commandants des arrondissements cantonaux et les chefs de section sont désormais placés directement sous la direction du Chef du Département,

- en 1920, cette organisation administrative change de nom et s'appelle "Service de l'administration militaire".
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. DEPARTEMENT MILITAIRE (Personnes\V)
 

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