C XVI 169/38 Noble Michel Mestral de Begnins cède, moyennant 50 écus d'or au soleil du roi de France, à noble Jean Mestral, seigneur d'Aruffens, la faculté de racheter certaines censes de froment, d'avoine, de vin, de noix, de chapons, de poules et d'argent qui lui avaient été dues par plusieurs f

Contexte de plan d'archivage

Zone d'identification
Cote:	C XVI 169/38
Titre:	Noble Michel Mestral de Begnins cède, moyennant 50 écus d'or au soleil du roi de France, à noble Jean Mestral, seigneur d'Aruffens, la faculté de racheter certaines censes de froment, d'avoine, de vin, de noix, de chapons, de poules et d'argent qui lui avaient été dues par plusieurs feudataires, emphytéotes et tènementiers des biens et possessions féodales du vendeurs, qu'il avait vendues le 14 décembre 1523 à noble Maurice de Châtillon, de Nyon, et à sa femme, noble Michelette Vignyod, pour 100 écus d'or au soleil au coin du roi de France, avec les droits de fief, d'emphytéose et de directe seigneuries de ces censes et la remise audit Maurice d'un petit livre contenant 14 quernets, chacun à 16 feuilles, sauf deux qui ne contiennent que 14 feuilles, et un quernet perdu qu'il s'était engagé à remettre aussi s'il se retrouvait, promettant de plus de communiquer audit Maurice les anciens abergements, reconnaissances et autres titres concernant lesdites censes. Ledit Maurice avait accordé audit Michel la faculté de les racheter. Noble Jean de Begnins, fils de noble Gabriel de Begnins, est présent à cette cession.
Dates:	1527 avril 13
Période de création:	13/04/1527
Niveau:	Pièce
Importance matérielle:	1 parchemin dans 1 enveloppe