C XV 18/257 Double du document coté C XV 18/43. \ [Le notaire Jossevel précise au pied de cet exemplaire que celui-ci ne peut servir d'obligation, car il en rédigera un sur parchemin, probablement celui coté C XV 18/43]., 1720.07.18 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:C XV 18/257
Titre:Double du document coté C XV 18/43.
[Le notaire Jossevel précise au pied de cet exemplaire que celui-ci ne peut servir d'obligation, car il en rédigera un sur parchemin, probablement celui coté C XV 18/43].
Dates:1720 juillet 18
Période de création:18/07/1720
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 papier dans 1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Originaux, existence et lieu de conservation:C XV 18/43
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=902290
 

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