C XV 18/258 Fin d'une procédure entre NN. et le seigneur de Chapelle, au sujet de la dîme. Devant le lieutenant [de quelle cour?] Antoine de Graffenried., 1721.05.30-1721.05.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- C Parchemins et papiers (Section)
  - C XV Seigneuries (Sous-section)
    - C XV 18 Chapelle-Vaudanne (seigneurie de), 1336-1908 (Fonds)
      - C XV 18/101-314 Document sur papier, 1336.12.13-1900 (Série)
        
        $C XV 18/257 Double du document coté C XV 18/43. \ [Le notaire Jossevel précise au pied de cet exemplaire que celui-ci ne peut servir d'obligation, car il en rédigera un sur parchemin, probablement celui coté C XV 18/43]., 1720.07.18 (Pièce)$ C XV 18/257 Double du document coté C XV 18/43. \ [Le notaire Jossevel précise au pied de cet exemplaire que celui-ci ne peut servir d'obligation, car il en rédigera un sur parchemin, probablement celui coté C XV 18/43]., 1720.07.18 (Pièce)
        C XV 18/258 Fin d'une procédure entre NN. et le seigneur de Chapelle, au sujet de la dîme. Devant le lieutenant [de quelle cour?] Antoine de Graffenried., 1721.05.30-1721.05.31 (Pièce)
        $C XV 18/259 Nomination de Marc-George Laurent, de Fey, à la charge de châtelain et juge de la cour des fiefs de Chapelle; son frère égrège Samuel Laurent, châtelain de Vuarrens, le remplacera en cas d'absence. \ Signée J.-Louis Seigneux, J.-Louis de Saussure, de Bercher [conseillers tutélaires de$ C XV 18/259 Nomination de Marc-George Laurent, de Fey, à la charge de châtelain et juge de la cour des fiefs de Chapelle; son frère égrège Samuel Laurent, châtelain de Vuarrens, le remplacera en cas d'absence. \ Signée J.-Louis Seigneux, J.-Louis de Saussure, de Bercher [conseillers tutélaires de

Zone d'identification
Cote:	C XV 18/258
Titre:	Fin d'une procédure entre NN. et le seigneur de Chapelle, au sujet de la dîme. Devant le lieutenant [de quelle cour?] Antoine de Graffenried.
Dates:	1721 mai 30 et 31
Période de création:	30/05/1721 - 31/05/1721
Niveau:	Pièce
Importance matérielle:	1 papier dans 1 enveloppe