PP 225/445 Commissions Logement - Solidarité internationale - Transports, 1984.01.01-1993.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 225/445
Cotes anciennes:C126
Titre:Commissions Logement - Solidarité internationale - Transports
Dates:1984-1993
Période de création:01/01/1984 - 31/12/1993
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Commissions Logement (1989-1992); Solidarité internationale (1984-1993); Transports (1989-1993). Convocations, lettres aux membres, quelques production des commissions.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=890620
 

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