PP 225/444 Commissions Egalité - Agricole - Energie - Enseignement, 1984.01.01-1993.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 225/444
Cotes anciennes:C125
Titre:Commissions Egalité - Agricole - Energie - Enseignement
Dates:1984-1993
Période de création:01/01/1984 - 31/12/1993
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Égalité (1992-1993); Agricole (1984-1992); Énergie (1987-1992); Enseignement (1985-1993). Convocations, lettres, productions, quelques procès-verbaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=890619
 

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