PP 225/375 Lettres de candidature au poste de secrétaire administrative (1992), 1988.01.01-1994.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 225/375
Cotes anciennes:C207
Titre:Lettres de candidature au poste de secrétaire administrative (1992)
Dates:1988-1994
Période de création:01/01/1988 - 31/12/1994
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Avec le délibéré du choix du Comité directeur. Également décompte salaire de Laurent Ballif, Secrétaire général (1988-1994).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=890553
 

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