PP 225/374 Postulations, cahier des charges, décomptes salaires, 1982.01.01-1988.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 225/374
Cotes anciennes:C208
Titre:Postulations, cahier des charges, décomptes salaires
Dates:1982-1988
Période de création:01/01/1982 - 31/12/1988
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Lettres de candidature au poste de secrétaire général (1983, 1986, 1987-1988), procès-verbaux des choix des candidats, cahiers des charges et description du fonctionnement administratif, décomptes salaires.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=890552
 

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