PP 225/374-376 Personnel, 1982.01.01-2005.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 225/374-376
Titre:Personnel
Dates:1982-2005
Période de création:01/01/1982 - 31/12/2005
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 classeurs

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  personnel administratif (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=890551
 

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