SC 13/164 Notaire Merminod (Edmond), à Aubonne : actes entre vifs : onglet n° 13, 1922.05.29-1924.07.29 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 13/164
Titre:Notaire Merminod (Edmond), à Aubonne : actes entre vifs : onglet n° 13
Dates:29.05.1922-29.07.1924
Période de création:29/05/1922 - 29/07/1924
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 3601-3900, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Db (registres des notaires du district d'Aubonne 1567-1837). Dbb (registres des notaires du district d'Aubonne après 1837). SC 56 (onglets des notaires du district d'Aubonne 1901-1985)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=88032
 

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