SC 13/163 Notaire Merminod (Edmond), à Aubonne : actes entre vifs : onglet n° 12, 1920.10.30-1922.05.24 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 13/163
Titre:Notaire Merminod (Edmond), à Aubonne : actes entre vifs : onglet n° 12
Dates:30.10.1920-24.05.1922
Période de création:30/10/1920 - 24/05/1922
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 3301-3600, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Db (registres des notaires du district d'Aubonne 1567-1837). Dbb (registres des notaires du district d'Aubonne après 1837). SC 56 (onglets des notaires du district d'Aubonne 1901-1985)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=88031
 

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