SC 13/144 Notaire Croisier (Samuel), à Ballens : actes entre vifs : onglet n° 16, 1893.12.16-1895.07.09 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 13/144
Titre:Notaire Croisier (Samuel), à Ballens : actes entre vifs : onglet n° 16
Dates:16.12.1893-09.07.1895
Période de création:16/12/1893 - 09/07/1895
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 4501-4800, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Db (registres des notaires du district d'Aubonne 1567-1837). Dbb (registres des notaires du district d'Aubonne après 1837). SC 56 (onglets des notaires du district d'Aubonne 1901-1985)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=88012
 

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