SC 13/142 Notaire Croisier (Samuel), à Ballens : actes entre vifs : onglet n° 14, 1891.04.13-1892.10.11 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 13/142
Titre:Notaire Croisier (Samuel), à Ballens : actes entre vifs : onglet n° 14
Dates:13.04.1891-11.10.1892
Période de création:13/04/1891 - 11/10/1892
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 3901-4200, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Db (registres des notaires du district d'Aubonne 1567-1837). Dbb (registres des notaires du district d'Aubonne après 1837). SC 56 (onglets des notaires du district d'Aubonne 1901-1985)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=88010
 

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