SC 13/141 Notaire Croisier (Samuel), à Ballens : actes entre vifs : onglet n° 13, 1889.04.05-1891.04.11 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 13/141
Titre:Notaire Croisier (Samuel), à Ballens : actes entre vifs : onglet n° 13
Dates:05.04.1889-11.04.1891
Période de création:05/04/1889 - 11/04/1891
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 3601-3900, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Db (registres des notaires du district d'Aubonne 1567-1837). Dbb (registres des notaires du district d'Aubonne après 1837). SC 56 (onglets des notaires du district d'Aubonne 1901-1985)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=88009
 

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