SC 18/271 Notaire Vuitel (Henri), à Rances : actes entre vifs : onglet n° 5, 1889.12.06-1891.05.18 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 18/271
Titre:Notaire Vuitel (Henri), à Rances : actes entre vifs : onglet n° 5
Dates:06.12.1889-18.05.1891
Période de création:06/12/1889 - 18/05/1891
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 1200-1499, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dn (registres des notaires du district d'Orbe 1526-1837). Dnn (registres des notaires du district d'Orbe après 1837). SC 64 (onglets des notaires du district d'Orbe 1909-1979). SC 37 (onglets des notaires du district d'Orbe 1837-1870)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=87538
 

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