SC 18/270 Notaire Vuitel (Henri), à Rances : actes entre vifs : onglet n° 4, 1885.06.09-1889.12.03 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 18/270
Titre:Notaire Vuitel (Henri), à Rances : actes entre vifs : onglet n° 4
Dates:09.06.1885-03.12.1889
Période de création:09/06/1885 - 03/12/1889
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 900-1199, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dn (registres des notaires du district d'Orbe 1526-1837). Dnn (registres des notaires du district d'Orbe après 1837). SC 64 (onglets des notaires du district d'Orbe 1909-1979). SC 37 (onglets des notaires du district d'Orbe 1837-1870)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=87537
 

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