C VI a 101 Notice, en faveur de LL.EE. sur le droit qu'avaient l'évêque de Lausanne, le Chapitre, le duc de Savoie d'imposer la taille à leurs sujets. A dû servir dans une conflit avec Lausanne., 1501-1600 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- C Parchemins et papiers (Section)
  - C VI Ville de Lausanne (Sous-section)
    - C VI a Administration communale, 1271-1800 (Fonds)
      - $C VI a 100 Pages 90/397 à 103/417 d'un recueil de droits pour la ville (copie du XVIIe siècle). Contient les extraits des actes suivants: \ - 1488. - Sentence arbitrale entre l'évêque et les gens de Lutry. \ - 1663, 1568, 1579, 1622, 1592, 1591. - Ordonnances souveraines. \ - 1480. - Transaction e$ C VI a 100 Pages 90/397 à 103/417 d'un recueil de droits pour la ville (copie du XVIIe siècle). Contient les extraits des actes suivants: \ - 1488. - Sentence arbitrale entre l'évêque et les gens de Lutry. \ - 1663, 1568, 1579, 1622, 1592, 1591. - Ordonnances souveraines. \ - 1480. - Transaction e
      - C VI a 101 Notice, en faveur de LL.EE. sur le droit qu'avaient l'évêque de Lausanne, le Chapitre, le duc de Savoie d'imposer la taille à leurs sujets. A dû servir dans une conflit avec Lausanne., 1501-1600 (Pièce)
      - $C VI a 102 Instructions du Conseil de Lausanne à ses ambassadeurs à Berne et pétition aux seigneurs de Berne demandant le maintien de la religion catholique, du juge de Billens, de l'official et de la combourgeoisie. \ , 1536.09.27 (Pièce)$ C VI a 102 Instructions du Conseil de Lausanne à ses ambassadeurs à Berne et pétition aux seigneurs de Berne demandant le maintien de la religion catholique, du juge de Billens, de l'official et de la combourgeoisie. \ , 1536.09.27 (Pièce)

Zone d'identification
Cote:	C VI a 101
Titre:	Notice, en faveur de LL.EE. sur le droit qu'avaient l'évêque de Lausanne, le Chapitre, le duc de Savoie d'imposer la taille à leurs sujets. A dû servir dans une conflit avec Lausanne.
Dates:	[XVIe siècle]
Période de création:	1501 - 1600
Niveau:	Pièce
Importance matérielle:	1 cahier papier