C I d 13 Ensuite d'ordre du duc Jean, duc de Bourgogne, comte de Flandres, d'Artois et de Bourgogne palatie, seigneur de Salins et de Malines, donné à Dijon le 23 septembre 1406... de Champenens, chevalier, conseiller du duc et son bailli d'Aval ou comté de Bourgogne, ordonne à tous les vassaux, h

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:C I d 13
Titre:Ensuite d'ordre du duc Jean, duc de Bourgogne, comte de Flandres, d'Artois et de Bourgogne palatie, seigneur de Salins et de Malines, donné à Dijon le 23 septembre 1406... de Champenens, chevalier, conseiller du duc et son bailli d'Aval ou comté de Bourgogne, ordonne à tous les vassaux, hommes et sujets du duc de faire hommage et de prêter serment dans ses mains, dans le délai de quarante jours. Copie non scellée.
Dates:15 décembre 1406
Période de création:15/12/1406
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 parchemin

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

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