SB 293 D 16 Rapports 1963-1967, 1963-1967 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 293 D 16
Titre:Rapports 1963-1967
Dates:1963-1967
Période de création:1963 - 1967
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 classeurs dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapports d'expertises médico-légales effectuées par des médecins de l'Hôpital psychiatrique de Cery et de la Policlinique psychiatrique universitaire (PPU).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch), voir au niveau du fonds.
Langue:Français
Instruments de recherche:Listes nominatives annuelles des personnes expertisées SB 293 D 1.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=864642
 

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