SB 293 D Expertises médico-légales , 1948-2001 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 293 D
Titre:Expertises médico-légales
Dates:1948-2001
Période de création:1948 - 2001
Niveau:Série
Importance matérielle:139 boîtes (274 classeurs)

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapports d'expertises médico-légales effectuées par des médecins de l'Hôpital psychiatrique de Cery et de la Policlinique psychiatrique universitaire (PPU). Il s'agit d'expertises réalisées aussi bien dans le domaine des assurances que dans le cadre de procédures judiciaires ou d'interdiction civile. Les rapports sont classés annuellement puis alphabétiquement selon les nom des patients.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch), voir au niveau du fonds.
Langue:Français
Instruments de recherche:Listes nominatives annuelles des personnes expertisées SB 293 D 1.
 

Descripteurs

Entrées:  psychiatrie médico-légale (Matières\P)
  POLICLINIQUE PSYCHIATRIQUE UNIVERSITAIRE (LAUSANNE) (Personnes\P)
  HOPITAL DE CERY (PRILLY) (Personnes\H)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=864581
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises