SB 270 C 1 Dossiers portant la mention "Confidentiel", 1961-1993 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 270 C 1
Titre:Dossiers portant la mention "Confidentiel"
Dates:1961-1993
Période de création:1961 - 1993
Niveau:Série
Importance matérielle:4 boîtes (140 enveloppes)

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossiers de patients portant la mention "Confidentiel"; pour des raisons inconnues, ces dossiers ont été conservés à part et les fiches s'y rapportant sont absentes du fichier (SB 270 A). Dossiers des patients dont le nom de famille commence par la lettre B (échantillon).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch), voir notice du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=863604
 

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